Pour une eau toute propre, une règle toute simple : entretenir les cours d’eau

Publié le 19 février 2024 | Mis à jour le 26 février 2024

Pour une eau toute propre, une règle toute simple : entretenir les cours d’eau

Mis à jour le 26 février 2024
Propriétaires, à vous de jouer : vous souhaitez vous aussi conserver des cours d'eau en bon état ? Une règle simple à respecter : entretenir les berges et les lits des cours d'eau.

Un plan pluriannuel de gestion

Un plan pluriannuel de gestion

La Communauté d’Agglomération Pau Béarn Pyrénées a engagé début septembre 2022, la première phase des travaux de restauration et d’entretien de l’Ousse des bois, du Laü et leurs affluents dans le cadre de sa compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » (GEMAPI).

Ces interventions, intégrées au Plan Pluriannuel de Gestion 2022-2026 soit sur une durée de 5 ans, visent à favoriser l’écoulement naturel de l'eau et à contribuer au maintien de la biodiversité au sein des cours d’eau concernés. La Communauté d’Agglomération en assure le financement. Elle bénéficie pour cela de subventions de l’Agence de l’Eau et de la Région Nouvelle Aquitaine.

Sur les berges, des opérations de débroussaillage, d’élagage, de bûcheronnage sélectif et de replantation vont permettre de renforcer la stabilité des berges et de maintenir leurs fonctions écologiques et paysagères.

En complément, dans le lit des ruisseaux, l’enlèvement sélectif des obstacles naturels ou d’origine humaine va limiter la formation d’embâcles et permettre ainsi un meilleur écoulement naturel de l’eau.

Ces interventions sont exécutées par une entreprise spécialisée, avec des actions manuelles ou mécanisées selon l’importance des travaux à réaliser et les possibilités d'accès. Le bois issu des propriétés sera laissé à disposition des propriétaires riverains, broyé sur place ou évacué.

Des interventions en domaine privé

Le Plan Pluriannuel de Gestion a fait l’objet d’une Déclaration d’Intérêt Général (D.I.G.) approuvée par arrêté préfectoral du 17 novembre 2021. Cette D.I.G. permet la réalisation des travaux en propriété privée, en substitution des propriétaires riverains responsables de l’entretien régulier des cours d’eau (article L.215-14 du Code de l’Environnement).

Pour les interventions s’effectuant depuis la berge et conformément à l’article L.215-18 du Code de l’Environnement, l’arrêté de D.I.G. rappelle que les propriétaires sont tenus de laisser passer sur leur propriété les agents responsables du suivi des travaux ainsi que les entreprises en charge des interventions et ce, pendant la durée des travaux.

Un entretien régulier par les propriétaires

La berge et la moitié du lit du cours d’eau appartiennent au propriétaire riverain. A ce titre, le propriétaire est responsable de l’entretien régulier du cours d’eau.

Afin que l’intervention ponctuelle de la Communauté d’Agglomération puisse porter ses fruits à long terme et que les ruisseaux de l’Ousse des bois et du Laü se maintiennent dans un bon état écologique, les documents suivant, mis à la disposition des propriétaires riverains, présentent les clés simplifiées d’une bonne gestion de ces ruisseaux pour l’avenir.

Pour en savoir plus

Depliant-volet1.pdf
Consultez le dépliant "entretenons les cours d'eau avec l'aggl'eau !"
Depliant-volet1.pdf
1.09 Mo 23/11/2023
Lire la publication
Guide du Riverain SMBGP-web.pdf
Consulter le guide du riverain des cours d'eau proposé par le Syndicat mixte du bassin du gave de Pau
Guide du Riverain SMBGP-web.pdf
3.5 Mo 05/02/2024
Lire la publication